Informations légales
Mentions légales
Éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et traitement des données personnelles de la Maison Lys Céleste.
Mentions légales de la Maison Lys Céleste
Ce site est une démonstration. Les informations juridiques ci-dessous (raison sociale, immatriculation, adresses, hébergeur) sont des exemples à compléter avec les données réelles de la Maison avant toute mise en ligne publique.
01
Éditeur du site
- Raison sociale
- Maison Lys Céleste (forme juridique et dénomination à confirmer)
- Forme juridique & capital
- SAS / SARL au capital de 000 €
- Siège social
- Rue des Teinturiers, 84000 Avignon, France
- SIRET
- 000 000 000 00000
- RCS
- Avignon 000 000 000
- N° TVA intracommunautaire
- FR00 000000000
- Courriel
- contact@lysceleste.fr (adresse à confirmer)
- Téléphone
- +33 (0)0 00 00 00 00
02
Directeur de la publication
Nom du représentant légal, en qualité de représentant légal de la Maison Lys Céleste.
03
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- Nom de l’hébergeur
- Adresse
- Adresse postale de l’hébergeur
- Contact
- Site web ou téléphone de l’hébergeur
04
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, noms de fragrances, identité visuelle, photographies, séquences filmées, illustrations et éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la Maison Lys Céleste ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
05
Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, message) sont utilisées uniquement pour traiter votre demande et vous répondre. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers, et sont conservées le temps nécessaire au traitement de l’échange.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité sur vos données. Pour l’exercer, écrivez à contact@lysceleste.fr (adresse à confirmer).
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
06
Cookies
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07
Crédits
Conception et réalisation du site : Nom du prestataire. Typographie : Cormorant Garamond (Google Fonts, licence SIL Open Font).
08
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : à dater lors de la mise en ligne.